Cerf & Combe

Mentions légales

Éditeur du site et cadre de nos activités.

Éditeur

Cerf & Combe, association régie par la loi du 1er juillet 1901, siège 6 chemin de la Combe, 38240 Meylan. N° RNA W381007542 — SIRET 521 338 706 00013. Directeur de la publication : M. Gérald Vasseur, président.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone 1007.

Objet du site

Le site présente l'association, ses sorties encadrées et l'équipement conseillé. Il ne réalise aucune vente en ligne d'arme ou de munition : ces produits relèvent d'un armurier agréé, sur présentation des titres réglementaires.

Réglementation de la chasse

La pratique suppose un permis de chasser validé, l'assurance obligatoire, le respect du plan de chasse, des espèces protégées et des saisons fixées par l'arrêté préfectoral et le Code de l'environnement.

Propriété intellectuelle

Le nom, les textes et les photographies du site appartiennent à l'association et ne peuvent être repris sans autorisation écrite.